SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 02
Juin 2016
à 20 H 00
Salle du Conseil Municipal à la Mairie
Ordre
du jour :
1- Approbation du compte-rendu du Conseil
Municipal du 08 avril 2016
2 - Point sur l’eau : Délibération :
demande de subvention
3 – Délibération : accord sur le nouveau
périmètre de la Communauté de Communes du Pays Baumois au 1er
janvier 2017
4
– Délibération :
Tarifs location salle communale (la Trésorerie n’accepte plus des montants de
facturation de moins de 10 €)
5 – Délibération : Dissolution du Syndicat
forestier du Pays de Rougemont
6 – Délibération : Adhésion au SATE (Service
d’Assistance Technique dans le domaine de l’Eau)
7 – Délibération : Contrat photocopieur
8 – Délibération : Horaires des N.A.P.
(nouvelles activités périscolaires)
9 – Délibération : Interdiction pour des
rassemblements sauvages : « Rêve party » sur le territoire
communal
Questions
diverses
Le Maire,
Alain TISSERAND