SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 29 Juin 2015
à 20 H 00
Salle du Conseil Municipal à la Mairie
Ordre du jour :
1 – Approbation des comptes-rendus des Conseils Municipaux du 06 mars et 02 avril 2015
2 – Point sur l’eau : Invitation du Bureau du Comité Citoyen « pour une eau potable »
- Avancement avec les Syndicats des Eaux de LUXIOL et CLERVAL
- Présentation du Comité Citoyen « pour une eau potable »
- Compte-rendu réunion d’assainissement de la Grange des Noyes
3 – Délibération : Annule et remplace délibération votée le 06 mars 2015 :
Vente d’un terrain communal à Messieurs CHAMPROY Joseph et Mathieu
4 – Délibération : Participation F.P.I.C. (Fonds national de Péréquation des
ressources Intercommunales et Communales)
5 – Délibération : Modification des statuts de la Communauté de Communes
du Pays Baumois
6 – Délibération : Remboursement à Stéphanie GERMAIN : achat sur Internet pour le compte de la commune : parution d’une annonce pour la location de l’appartement communal
7 – Délibération : Motion pour la sauvegarde des libertés d’actions des élus locaux
8 – Délibération : Décision Modificative
9 – Délibération : Demande de subvention : Amandine CHARBONNIER pour l’ouverture d’une épicerie BIO
Questions diverses
Le Maire,
Alain TISSERAND