Nous avions annoncé le 10 janvier dernier la réunion du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal Scolaire Périscolaire et petite enfance.
En voici le Compte Rendu :
COMPTE RENDU Conseil Syndical
du Syndicat Intercommunal Scolaire Périscolaire
et petite enfance D’AUTECHAUX
Lundi 20 janvier 2014 à 20 heures
Membres
présents : Jean-Marie BLANCHON, Dominique COUR, Christine
CUENOT, Marie-Christine CUENOT, Catherine MAILLOT, Gilles WEIBEL, Alain
PAUTHIER, Brigitte BOURNY,
Absents
excusés : Jean VUILLET, Bertrand BARRAND,
Absents : Jimmy MATHIEU, Danièle
OEUVRARD,
Secrétaire
de Séance : Brigitte BOURNY
ORDRE DU JOUR :
1) Approbation du Compte-rendu du Conseil Syndical
du 30 octobre 2013
Accord à l'unanimité des membres présents.
2) Délibération : Décision Modificative
Le Président expose aux membres du Conseil
Syndical, la nécessité d'ouvrir des crédits au compte 2315, pour permettre au
Syndicat de régler les factures fournisseurs du matériel d'équipement de la
micro-crèche (tables, chaises, linges, matériel de cuisine …).
Ces crédits d'un montant de 25 000 € sont
ouverts dans la limite du 1/4 des crédits d'investissements ouverts au budget
2013 et seront repris en compte lors de l'établissement du budget 2014.
Accord à l'unanimité des membres présents.
3) Point sur les rythmes scolaires
Une réunion aura lieu le 31
janvier 2014 entre les différents acteurs.
4) Délibération : Contrat d'assurance des
risques statutaires du personnel - Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
du DOUBS.
Durée du contrat : 4 ans
pour un effet au 1er janvier 2015
/ Régime du contrat :
capitalisation
Accord à
l'unanimité des membres présents.
5) Point sur la micro-crèche
Ouverture le 02 janvier
2014.
Premières fréquentations :
à hauteur de 62%.
Participation des communes
sur les frais de fonctionnement, le Conseil Syndical s'oriente sur la solution
suivante :
Une part fixe pour chaque
commune et une facturation des heures effectuées à la crèche par les enfants
identifiés dans chaque commune, relevé des heures de présence fournit par la
Directrice de Familles Rurales Départementale.
Séance levée à 21h25