SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 13
décembre 2013
à 20
heures
Ordre
du jour :
1) Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du
18 octobre 2013
2) Délibération : Décision Modificative
3) Délibération : Décision Modificative
4) Délibération : Elections de 2
titulaires et 3 suppléants au Conseil Communautaire pour faire partie de la
Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges
5) Délibération : annule et remplace
délibération du 11/10/2012 : classement des voies communales
6) Délibération : Règlement du cimetière,
columbarium et jardin du souvenir
Questions
diverses
Le Maire,
Alain TISSERAND