Vendredi 18 Octobre 2013
à 20 heures
Ordre du jour :
1) Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 20 Juin 2013
2) Délibération : Décision Modificative pour le Budget Fonctionnement
2) Délibération : Etat d’assiette des coupes de bois : exercice 2014
3) Délibération : Décision Modificative : Recette eau 2011 à imputer sur la commune
4) Délibération : Acceptation subvention A.S.L. Bois de la Côte
5) Location Salle Communale : Etat des lieux
6) Délibération : Convention A.T.E.S.A.T. Année 2013
7) Délibération : Location Année 2014 : droit de chasse sur la commune de VOILLANS
8) Délibération : Affouage à compter de 2014
9) Délibération : Reliure registre d’Etat Civil (2003 – 2012)
10) Installation d’un dispositif provisoire pour le rétrécissement de la chaussée sur la route de Clerval (entrée et sortie)
Questions diverses
Le Maire,
Alain TISSERAND