Jeudi 20 Juin 2013
à 20 heures
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 28 mars 2013
1) Délibération : Augmentation du loyer du logement communal
2) Délibération : Attribution de subventions aux associations – Année 2013
3) Délibération : Décision Modificative : Recette eau 2011 à imputer sur la commune
4) Délibération : Nouveau plafonnement des sièges des organes délibérants des intercommunalités : C.C.P.B.
5) Délibération : Mise à jour du contrat et du règlement de la Salle Communale
6) Appel au soutien aux opposants iraniens au camp LIBERTY
7) Théâtre JUSTIANA : proposition pour la période estivale 2014
8) Délibération : Soutien O.N.F. : nouveau garde à VOILLANS
Questions diverses
Le Maire,
Alain TISSERAND